Alternative au procès : les médiateurs à l’écoute
Toujours à l’écoute, le médiateur représente un tiers neutre et impartial. Tendons l’oreille pour entendre la voix de ceux qui sont au cœur des conflits humains.
A l’heure ou les procès sont longs, coûteux et traumatisants pour les justiciables. Nous nous sommes penchés vers l’une de ses alternatives : la médiation. Un univers méconnu qui pourrait permettre d’informer les Belges sur une méthode plus humaine de résolution des litiges.
La médiation est un mode alternatif de résolution des conflits (MARC). Utilisée dans les conflits judiciaires depuis les années 70 aux États-Unis et au Canada, elle s’est peu à peu développée en Europe depuis les années 90. Culturellement, la médiation existe depuis longtemps. Elle est profondément ancrée dans la culture africaine.
En Belgique selon la loi du 19 février 2001, seule la médiation en matière familiale était organisée dans le cadre d’un procès. La médiation sociale, civile et commerciale était alors l’affaire de spécialistes. La loi du 21 février 2005 modifie le Code judiciaire, elle promeut la totalité des formes de médiation et en facilite l’accès à la justice. Le 30 juillet 2013, la création du tribunal de la famille contribue aussi à promouvoir les techniques alternatives de résolution des conflits.
Un nouveau projet de loi
Le ministre de la Justice Koen Geens a décidé de promouvoir toutes les MARC dans un projet de loi le 18 juin 2018 appliqué depuis le 1er janvier de cette année. Un moyen de désengorger les tribunaux et faire lâcher du lest aux magistrats ? Pour les médiateurs qui travaillent dans le milieu depuis une ou deux décennies, véritables militants de la cause, c’est une opportunité à saisir pour les avocats, mais aussi pour les justiciables de comprendre qu’on peut régler un problème sans faire appel au tribunal, devenu systématique.
En tête-à-tête avec les médiateurs
Rencontre avec les avocats en médiation civile et commerciale d’Alterys : Gérard Kuyper et Philippe Van Roost. Alterys est une association d’avocats et de médiateurs qui souhaite miser sur un avenir vers « zéro procès ». Gérard Kuyper est aussi président de bMediation, une instance de formation à la médiation. Nous sommes partis avec M. Kuyper, rencontrer ces élèves en formation. En grande majorité des juristes, nous avons aussi croisé une enseignante, un architecte et un ingénieur. Cependant, ils étaient tous animés par la même passion et la même conviction : la médiation n’en est qu’à ses balbutiements. Dans une société ou tous nos conflits sont réglés par la justice, le procès ne peut pas tout arranger.